Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NORMANDE
L'ESCARGOT DE PARIS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1229404
Date de dépôt :
15/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA NORMANDE

Déposée le 15 mai 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESCARGOT DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ESCARGOT DE PARIS domicilié(e) 134, allée Saint Jean de Luz, 94529 RUNGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque LA NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA NORMANDE est expirée depuis le 15 mai 1991.

L'ESCARGOT DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : L ESCARGOT DE PARIS


L'ESCARGOT DE PARIS (S.A.R.L.) - 134, allée Saint Jean de Luz, 94529 RUNGIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Plats cuisinés. Conserves alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.